La Société vous invite à lire attentivement les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU). Ces conditions s’appliquent à tous les services fournis par la Société à ses clients, quelle que soit la catégorie.
Les CGV/CGU sont systématiquement communiquées au client sur demande.
Avant de passer une commande, le client doit prendre connaissance des CGV/CGU.
En cas de modification ultérieure, le client est soumis à la version en vigueur lors de sa commande.
Les données enregistrées dans le système informatique de la Société constituent la preuve des transactions conclues avec le client.
Définitions:
Client: Toute personne physique ou morale qui passe une commande sur le présent site internet.
Commande: Toute commande passée par l’utilisateur inscrit sur le site en vue de bénéficier des services de la Société.
Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU): Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation en ligne.
Consommateur: L’acheteur personne physique qui n’agit pas pour des besoins professionnels et/ou hors de son activité professionnelle.
Professionnel: L’acheteur personne morale ou physique qui agit dans le cadre de son activité professionnelle.
Services: Toutes les prestations de service proposées aux utilisateurs par la Société à travers le présent site.
Site: Le présent site.
Société: La Société, plus amplement désignée à l’article I des présentes.
Utilisateur: Toute personne qui fait utilisation du site.
Inscription:
L’inscription au site est ouverte à toutes les personnes morales ou physiques majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques.
Préambule:
La Société invite ses utilisateurs à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU). Ces CGV/CGU s’appliquent à tous les services fournis par la Société à ses clients d’une même catégorie, indépendamment des clauses pouvant figurer sur les documents du client, notamment ses conditions générales d’achat.
Les CGV/CGU sont systématiquement communiquées au client sur demande.
Avant de passer une commande, le client est tenu de prendre connaissance des CGV/CGU.
En cas de modification ultérieure des CGV/CGU, le client est soumis à la version en vigueur lors de sa commande.
Les données enregistrées dans le système informatique de la Société constituent la preuve des transactions conclues avec le client.
Définitions:
Client: Toute personne physique ou morale qui passe une commande sur le présent site internet.
Commande: Toute commande passée par l’utilisateur inscrit sur le site en vue de bénéficier des services de la Société.
Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU): Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation en ligne.
Consommateur: L’acheteur personne physique qui n’agit pas pour des besoins professionnels et/ou hors de son activité professionnelle.
Professionnel: L’acheteur personne morale ou physique qui agit dans le cadre de son activité professionnelle.
Services: Toutes les prestations de service proposées aux utilisateurs par la Société à travers le présent site.
Site: Le présent site.
Société: La Société, plus amplement désignée à l’article I des présentes.
Utilisateur: Toute personne qui fait utilisation du site.
Inscription:
L’inscription au site est ouverte à toutes les personnes morales ou physiques majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques.
Commande:
La commande désigne toute commande passée par l’utilisateur inscrit sur le site en vue de bénéficier des services de la Société.
Prix et Paiement:
Les prix des services sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Le paiement s’effectue en ligne lors de la commande.
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard peuvent être appliquées.
Livraison:
La livraison des services est effectuée selon les modalités convenues lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis.
Rétractation et Remboursement:
Le consommateur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat.
En cas de rétractation, le remboursement est effectué dans les meilleurs délais.
Responsabilité:
La Société ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des services.
Propriété Intellectuelle:
Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
Données Personnelles:
La Société collecte et traite les données personnelles conformément à la réglementation en vigueur.
Force Majeure:
La Société ne peut être tenue responsable en cas de force majeure.
Litiges:
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du lieu du siège social de la Société.
Modification des CGV/CGU:
La Société se réserve le droit de modifier les CGV/CGU à tout moment.
Contact:
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter via les coordonnées fournies sur le site.
Loi Applicable:
Les présentes CGV/CGU sont soumises au droit français.
Entrée en Vigueur:
Les présentes CGV/CGU entrent en vigueur à compter du 1er mars 2024.
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